La cause numéro un. Passé l'ouverture du chantier, chaque compagnie a sa propre politique, et beaucoup déclinent par principe. Le remède : un état des lieux par un contrôleur technique agréé, qui documente ce qui a été fait, et un courtier qui sait quelles compagnies acceptent encore à ce stade. Nous en parlons en détail dans cet article.
Sans G2 AVP, le risque de fondations n'est pas maîtrisé, et l'assureur ne peut pas l'évaluer. Le remède est simple et rapide : commander l'étude, quelques semaines de délai, et représenter le dossier. Si les fondations sont déjà coulées, une G5 (diagnostic) ou un avis du contrôleur technique peut y suppléer.
L'assureur DO va exercer ses recours contre les entreprises et leurs assureurs décennaux. Si l'attestation du maçon ne couvre pas la maçonnerie, si celle du couvreur est périmée, si l'électricien n'en a pas, l'assureur DO sait qu'il ne récupérera rien. Il refuse, ou surtarife. Le remède : vérifier chaque attestation avant signature des marchés (activités, validité, chiffre d'affaires, absence de chantiers exclus) et remplacer l'entreprise qui ne peut pas en fournir une conforme. Nous avons décrit la méthode dans ce guide.
Un maître d'ouvrage qui réalise lui-même une partie des travaux n'a pas d'assureur décennal contre qui se retourner. La plupart des compagnies excluent l'auto-construction, ou n'acceptent qu'une part limitée sur les lots non structurels avec une surprime. Le remède : confier au moins le gros œuvre, la charpente, la couverture et l'étanchéité à des entreprises assurées, et le déclarer précisément.
Sur un projet d'une certaine taille, ou en entreprises séparées sans architecte ni maître d'œuvre, l'assureur voit un chantier sans coordination et sans regard technique indépendant. Le remède : missionner un maître d'œuvre pour le suivi, et un contrôleur technique pour les missions solidité et sécurité quand le projet le justifie. C'est un coût, et c'est souvent ce qui fait passer le dossier, et baisser la prime.
Coût des travaux sous-évalué par rapport aux devis, surface différente entre le permis et les plans, devis d'entreprises non signés, absence de descriptif : le souscripteur ne refuse pas le projet, il refuse le flou. Le remède : un dossier propre, cohérent, avec les mêmes chiffres partout, et une note de présentation d'une page qui explique le projet.
Certaines compagnies n'assurent pas les techniques non courantes (ossature bois hors DTU, conteneurs, paille, terre crue), les bâtiments à usage industriel, les piscines seules, les rénovations sur existants anciens ou les montants très faibles ou très élevés. Le refus ne dit rien sur votre projet ; il dit que ce n'était pas le bon guichet. Le remède : un courtier spécialisé qui connaît le marché et présente le dossier là où il a des chances.
Demander le motif par écrit, qui n'est pas toujours donné spontanément. Corriger ce qui peut l'être. Ne pas multiplier les demandes en direct auprès de compagnies au hasard : chaque refus laisse une trace, et un dossier qui a été refusé cinq fois se place moins bien. Confier le dossier à un courtier construction qui le représentera une fois, bien, aux bons interlocuteurs.
Rien n'oblige l'assureur à motiver un refus de souscription. En pratique, votre courtier obtient le motif dans la plupart des cas, et c'est cette information qui permet de corriger le dossier.
Oui. Si vous justifiez de refus de souscription, le BCT peut fixer la prime et imposer un assureur pour la dommages-ouvrage, comme pour la décennale. La procédure prend du temps et n'est engagée qu'en dernier recours.
Un prénom, un numéro, votre profil : un courtier ØRYGIN vous rappelle le jour ouvré suivant pour cadrer votre besoin. Sans engagement.