ØRYGIN ASSUR ORYGIN ASSUR Décennale & RC Pro 07 66 31 81 79
Questionnaire d'étude

Décennale & RC Pro.

Pour cibler les bonnes garanties, commencez par nous indiquer la nature de votre activité. Deux questionnaires sont disponibles selon votre profession.

Entreprise du bâtiment

Exécutant des travaux.

Vous réalisez les travaux sur le chantier — gros œuvre, second œuvre, lots techniques. Couverture de votre Responsabilité Civile et Décennale.

MaçonCouvreurÉlectricien PlombierMenuisierPlâtrier CarreleurÉtancheur+ 50 activités
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Profession intellectuelle

Conception, conseil, contrôle.

Vous concevez, prescrivez ou contrôlez sans intervenir physiquement sur le chantier. Couverture adaptée aux missions intellectuelles.

ArchitecteBETMOE AMOÉconomisteOPC Contractant généralContrôleur technique Coordinateur SPS+ autres
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— Étape 01 / 06

Coordonnées de l'entreprise.

Identification du proposant et informations contractuelles de base.

Identité
Contact
Montant des garanties
Plafond de garantie souhaité par marché.
← Profil
— Étape 02 / 06

Expérience & qualifications.

Votre parcours professionnel et les certifications de votre entreprise.

Activités connexes
Activité connexe de négoce ou fabrication de matériaux non suivie de pose ?
Marchés
Passez-vous des marchés ?
Expérience professionnelle
Avez-vous une expérience dans l'activité souhaitée ?
ans
Qualifications professionnelles
Plusieurs choix possibles.
— Étape 03 / 06

Désignation des activités garanties.

Cochez les activités que vous souhaitez voir figurer dans votre attestation. Pour chaque activité, indiquez le pourcentage exécuté en propre (%Ex) et sous-traité (%St).

Engagement de sous-traitance : le proposant s'engage à ne pas sous-traiter plus de 40 % des activités renseignées. Pour chaque activité, %Ex + %St doit être ≤ 100 %.
Préparation et aménagement du site
Activité% Ex% St
Structure et gros œuvre
Activité% Ex% St
Clos et couvert
Activité% Ex% St
Division — Aménagement
Activité% Ex% St
Lots techniques
Activité% Ex% St
Activités accessoires
Activités complémentaires que vous souhaitez voir figurer dans l'attestation. Travaux nécessaires à l'exécution des activités principales (ne peuvent faire l'objet d'un marché à part).
— Étape 04 / 06

Votre situation actuelle.

Antécédents d'assurance, sinistralité et événements susceptibles d'engager votre responsabilité.

Couverture actuelle
Entreprise actuellement assurée ?
Statut juridique & antécédents
Entreprise en redressement judiciaire ?
Sans assurance ?
Résiliée pour sinistre ?
Résiliée pour non-paiement ?
Motif de résiliation du contrat actuel
Résiliation à votre initiative ?
Résiliation par la compagnie d'assurances ?
Sinistralité (5 dernières années)
Mis en cause dans un sinistre (RCP, RCD, dommages travaux) ?
DateNature% Resp.Mt estiméMt régléClôturé
Pour chaque sinistre > 10 000 €, fournir une note annexe précisant causes et circonstances.
Connaissance de faits susceptibles d'engager votre responsabilité ?
— Étape 05 / 06

Effectif & chiffre d'affaires.

Volumétrie de l'entreprise et ventilation de l'activité.

Personnel en CDI
Hors chef d'entreprise.
Chiffre d'affaires
€
€
€
Ventilation par nature de travaux
En pourcentage. Total = 100 %.
%
%
Total : 0 %
Sécurité au travail
Accidents du travail dans les 5 dernières années ?
DateCausesCirconstances & suites
— Étape 06 / 06

Paiement & validation.

Préférence de paiement, pièces utiles et signature de la déclaration.

Périodicité de paiement
Pièces complémentaires
Documents utiles à l'étude (KBIS, attestations en cours, relevé de sinistralité, etc.).
Déclarations
Le proposant certifie que les déclarations figurant sur le présent questionnaire d'étude sont conformes à la vérité et qu'elles doivent servir de base à l'établissement du contrat d'assurance qu'il désire souscrire. Toute omission, déclaration fausse ou inexacte pourrait entraîner la nullité du contrat ou exposer le proposant aux sanctions prévues aux articles L 113-8 ou L 113-9 du Code des assurances.
✓

Questionnaire bien reçu.

Votre référence : ASSUR-DEC-2026-0428

Nos équipes étudient votre dossier. Un courtier ØRYGIN reviendra vers vous sous 48 à 72h ouvrées avec une approche tarifaire.

Un email de confirmation vient de vous être envoyé.

— Étape 01 / 04

Le proposant.

Identification de l'entreprise et de son représentant.

Entreprise
Effectif
Hors chef d'entreprise, conjoint, ascendants/descendants/collatéraux et apprentis (dans la limite de 3 personnes).
← Profil
— Étape 02 / 04

Compléments & antécédents.

Volumes d'activité et historique d'assurance.

Informations complémentaires
%
€
€
Antécédents d'assurance
Êtes-vous, ou avez-vous été, assuré pour les risques objet du présent ?
€
Sinistralité
Joindre le relevé de sinistralité de moins de 3 mois.
Résiliations & statut
Résiliation, annulation ou non-renouvellement par un précédent assureur ?
Pour sinistre ?
Pour non-paiement de prime ?
Procédure de redressement judiciaire ?
— Étape 03 / 04

Vos honoraires.

Volumes prévisionnels et historiques de facturation.

Honoraires prévisionnels
€
Honoraires des années précédentes
€
€
€
€
— Étape 04 / 04

Activités professionnelles.

Cochez les activités effectuées et indiquez le pourcentage exécuté en propre (%Ex) et sous-traité (%St).

Pour chaque activité sélectionnée, %Ex + %St doit être ≤ 100 %.
Activités intellectuelles du bâtiment
Activité% Ex% St
Pièces complémentaires
Relevé de sinistralité (< 3 mois), KBIS, attestations en cours, etc.
Déclarations
Le proposant déclare qu'à sa connaissance les déclarations ci-dessus sont exactes, complètes et sincères. En cas de modification entre ce jour et la prise d'effet du contrat, il s'engage à en informer l'assureur, qui se réserve le droit de modifier son offre.
✓

Questionnaire bien reçu.

Votre référence : ASSUR-INT-2026-0428

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